Chasse, pêche et cueillette

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ACCA de LA VALLA EN GIER - agrément

arrêté préfectoral n° 2011/532 du 29 décembre 2011 portant agrément de l'Association communale de chasse de LA VALLA EN GIER

Arrêté préfectoral fixant les réserves de pêche sur le domaine public fluvial

Cet arrêté institue jusqu'au 31 décembre 2016 les réserves de pêche sur le domaine public fluvial

Réglementation de la pêche en 2012 : affiche

Ce document synthétise les dispositions de l'arrêté préfectoral n°DT-11-905 du 21 décembre 2011 et la réglementation générale

ACCA d'AMBIERLE - modification du territoire

arrêté préfectoral n° 2011/381 du 5 septembre 2011 portant retrait de terrains du territoire de l'ACCA d'AMBIERLE

ACCA de ROCHE - agrément

arrêté préfectoral n° 2011/378 du 2 septembre 2011 portant agrément de l'Association communale de chasse agréée de ROCHE

ACCA d'AMBIERLE - modification du territoire

arrêté préfectoral n° 2011/330 du 8 juillet 2011 portant retrait de terrains de l'ACCA d'AMBIERLE - retrait pour opposition de conscience

ACCA de LA VALLA EN GIER - liste des terrains

arrêté préfectoral n° 2011/296 du 23 juin 2011 fixant la liste des terrains de l'ACCA de LA VALLA EN GIER

ACCA de ROCHE - liste des terrains

Arrêté préfectoral n°2011/304 du 23 juin 2011 fixant la liste des terrains de l'ACCA de ROCHE

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