Chasse, pêche et cueillette

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SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE 1/4

Le schéma départemental de gestion cynégétique de la Loire a été approuvé par arrêté préfectoral du 20 juin 2007, après avis de la Commission Départem...

Abrogation de l'interdiction de consommation et commercialisation des poissons pêchés dans le Rhône

Arrêté préfectoral n°352SV09 du 29/06/09 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n°52SV07 portant interdiction de consommation et de commercialisat...

Interdiction de consommation des poissons pêchés sur une partie de la Loire, le Furan et l'Ondaine

Arrêté préfectoral n°EA-09-567 du 06/07/2009 portant interdiction de consommation des poissons pêchés sur une partie de la Loire, le Furan et l'Ondain...

Interdiction de consommation des poissons pêchés dans le Gier

Arrêté interpréfectoral du 09/07/2009 portant interdiction de consommation des poissons pêchés dans le Gier depuis le parement aval du barrage de Soul...

Interdiction de consommation des poissons pêchés dans la retenue de Grangent

Arrêté interdépartemental du 10/07/2009 portant interdiction de consommation des poissons pêchés dans la retenue de Grangent

Projet d'ACCA à ST-APPOLINARD - inscription sur la liste départementale

arrêté préfectoral n° 26 du 28 janvier 2010 portant inscription de la commune de SAINT-APPOLINARD sur la liste départementale des associations communa...

Projet d'ACCA à ST APPOLINARD - ouverture d'enquête

arrêté n° 137 du 22 mars 2010 relatif au déroulement de l'enquête sur les terrains à soumettre à l'action de l'association communale de chasse agréée ...

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Créé par admin. Dernière modification le 09/03/2009 10:42.