Document sans titre
 
    
SDCI
ICPE
IAL
Templet
RéATE
  Les services de l'État dans la Loire  
   


Autorisations

Objets 1 - 10 sur 74

30-04-2012 Saint-Nizier-sous-Charlieu et Pouilly-sous-Charlieu - Aménagement d'un seuil

M. Pascal Naulleau - aménagement du seuil Naulleau sur le Sornin - pub 15 -05-2012
19-04-2012 Villerest - Retenue de Villerest

Etablissement Public Loire (EPL) - Stockage anticipé dans la retenue de Villerest - pub 23-04-2012
12-04-2012 Arcon, Cherier, La Tuiliere - rehausse barrage Gué de la Chaux - arrêté complémentaire

Syndicat Intercommunal de Distribution d'eaux de la Bombarde - arrêté complémentaire rehausse du barrage du Gué de la Chaux - pub 16-04-2012
12-04-2012 Veauche - station épuration - arrêté complémentaire

Commune de Veauche - arrêté complémentaire d'autorisation de la station d'épuration de Veauche - pub 12-04-2012
12-04-2012 Roche-la-Molière - station épuration - arrêté complémentaire

Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Metropole - arrêté complémentaire d'autorisation de la station d'épuration de Roche-la-Molière - pub 12-04...
12-04-2012 Andrézieux-Bouthéon - station épuration - arrêté complementaire

Syndicat des Trois Ponts - arrêté complémentaire d'autorisation de la station d'épuration d'Andrézieux-Bouthéon - pub 12-04-2012
26-03-2012 Saint Chamond - Assainissement

Saint Etienne Metropole - arrêté complémentaire de la station d'épuration de Saint Chamond - pub 29-03-2012
26-03-2012 Feurs - Assainissement

Commune de Feurs - arrêté complémentaire de la station d'épuration - pub 29-03-2012
26-03-2012 Savigneux - Assainissement

Communauté d'agglomération Loire Forez - arrêté complémentaire de la station d'épuration - pub 29-03-2012
28-03-2012 Tartaras - Assainissement

SIAMVG - arrêté complémentaire d'autorisation de la station d'épuration - pub 29-03-2012

Préfecture
de St Etienne


Sous Préfecture
de Montbrison


Sous Préfecture
de Roanne

demarches
CNI/Passeports